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les rives de la Saône à Mellecey près de Chalon-sur-Saône et au sud de Mâcon, dans l’île d’Ancelles, pour préparer le partage dont le traité de Verdun,…213 kB (28 617 palabras) - 20:07 28 mar 2024
Resultados de la Wikipedia en francés.
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- améliorer la vérifiabilité en associant ces informations à des références à l'aide d'appels de notes. Le 29 novembre 1947, le plan de partage de la Palestine…43 kB (5336 palabras) - 16:44 14 abr 2024
- « La possession des choses fut assimilée à la propriété des avantages du corps et de l'esprit » Destutt de Tracy fait la distinction entre propriétés innées…47 kB (6229 palabras) - 09:03 30 abr 2024
- agriculteur Terrain de l'État lorsqu'il est partagé sous une modalité de propriété (copropriété et la propriété superficiaire) devient une propriété privée pendant…9 kB (1161 palabras) - 18:28 1 feb 2024
- partage, etc.) l'attestation de propriété de l'habitation est en fait, l'attestation de propriété du terrain établie par le notaire, accompagnée de la…1 kB (183 palabras) - 19:20 10 nov 2020
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- temps partagé et temps partagé. Ne doit pas être confondu avec Propriété partagée. La location en temps partagé, ou immobilier à temps partagé ou timeshare…6 kB (729 palabras) - 13:16 5 sep 2021
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- pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. La propriété foncière est un type de propriété…1 kB (177 palabras) - 05:16 23 dic 2022
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- la propriété temporaire et la propriété partagée Lire en ligne (ca) LLEI 19/2015, del 29 de juliol, d'incorporació de la propietat temporal i de la propietat…31 kB (3573 palabras) - 23:54 12 nov 2022
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